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Compte rendu AG
COMPTE - RENDU ASSEMBLEE  GENERALE   
ACCA COURTISOLS
 6 JUILLET  2012
Le président déclare ouverte l’Assemblée générale 2012 à 18h45
Il remercie pour leur présence à nos travaux
Mr Hubert Arrouard maire de Courtisols, Julien Pellerin technicien FDC51, Richard Malbert ONCFS
L’ordre du jour sera celui de la convocation dans un ordre qui pourra être différent en fonction de la disponibilité des intervenants.
Sont excusés : Benjamin Perardel président du syndicat des agriculteurs, Jerome Gringuillard actuellement au TCHAD,Jean paul Lemaire, Claude Pigny, Marc Gibot, , Claude Collard, Luc Appert Raullin, Benoit Emon
A)Rapport moral et d’activité
2011/2012 Une saison ordinaire rythmée par l’activité cynégétique,battues chevreuil, battues nuisible, travaux, agrainage, comptage lièvres et perdrix
Les choses commencent à se roder et c’est bien ainsi dans les domaines que je qualifierais d’obligatoires tel que comptage, agrainage, travaux, rendus des CR de tir.
Il me semble que nous n’ayons pas d’autres issues pour pratiquer notre loisir favori que de rendre compte. Nous voulons être crédibles, nous devons être sérieux. Si l’on veut reprocher aux autres, il faut être irréprochable.
La chasse est encore en pleine mutation et nous devons, vous devez vous tenir informé. La réglementation sur les armes a évolué, les dates d’ouverture évoluent, ces modifications auront des répercussions sur notre calendrier de chasse,des évolutions sont également à noter dans le classement des nuisibles.
Au niveau des populations, la bonne reproduction du printemps 2011 nous a permis de chasser les perdrix et de voir les effectifs reproducteurs doublés au printemps. Nous voyons des couples, mais combien de jeunes, quels seront nos espoirs pour l’ouverture, les prélèvements perdrix ont été réalisés à 36% des bagues distribuées.
La caille a été chassée, des prélèvements ont été réalisés (25).
Le lièvre bien présent sur certains endroits moins sur d’autres ; les prélèvements se situent à 62   % des bagues distribuées ; Il nous faut améliorer l’analyse du tableau pour connaître efficacement la proportion de jeunes / aux adultes, car c’est ce ratio qui permet de connaître la bonne santé de notre cheptel, et non le poids. Les jeunes lièvres ne représentent que 30% du tableau ce qui est mauvais. Le lapin a été bien présent sur certains massifs moins sur d’autres, plusieurs chasseurs ont réalisés en chasse individuelle des tableaux conséquents ainsi que pendant les prolongations en Mars. 135 lapins ont été prélevés en battues collectives, 83 en chasse individuelle
N’oubliez pas que le lapin est une espèce nuisible piégeable, or lors de l’AG des piégeurs il apparaît qu’aucun lapin n’a été piégé sur l’an dernier. Avec un résultat comme celui-ci on peut s’attendre aux attaques de nos détracteurs.
Pour le chevreuil, la réussite est moins bonne que les années précédentes encore faudrait il à la fin des battues aller voir le tir, rechercher la balle, la présence de poils, du sang etc . 
2 chevreuils ont été retrouvés morts dans la semaine qui a suivi la battue, été retrouvé mort à 80m du tir, 1 autre tiré à l’Etye Prondeau est tombé près des Hauts Bellay, un troisième a été relevé et est reparti.
Donc 4 leçons à tirer
1)vérifier son tir
2)des chiens de sang et leur conducteur existent, laissons les faire
3)baliser le terrain marquer les réactions au coup de feu, direction de la fuite, remplir la fiche qui permettra au conducteur d’avoir les éléments essentiels pour rechercher
4)accompagnement du conducteur par le tireur, en cas d’empêchement charge à lui de trouver un remplaçant
Le tableau réalisé s’élève à 21 chevreuils sur 36 bracelets attribués avec 6 adultes mâles, 7 adultes femelles, 8 jeunes (1 mâle et 7 femelles)
Le sanglier sans doute dû à la nourriture dans les massifs boisés était moins présent sur le territoire, cependant nous aurions pu faire 3 prélèvements.
Voilà pour le plan cynégétique, pour l’administratif et les actions menées :
Le GSAPGM est né comme je vous l’avais indiqué en Septembre. Sa vocation est de proposer une vision concertée de la chasse au petit gibier sur l’ensemble du département, de ramener un dialogue entre et les structures petit gibier, je n’en dirai pas plus.
L’action corvidé a été mise en place, je laisserai le soin à Julien de la présenter, j’y ai répondu favorablement, 2 kits sont à votre disposition, à utiliser sans modération dans le cadre de la législation, maintenant pendant la chasse et les périodes de destruction.
Des sujets de préoccupation existent et devront avoir toute notre vigilance : l’évolution de la législation sur les nuisibles, les aménagements, le nombre de chasseurs, la communication mais également le montant de nos cotisations. Comment augmenter le petit gibier sur le territoire ?, autant de sujetS dont il faudra parler durant l’année.
Donc en conclusion, une année cynégétique passée que je qualifieraiS de satisfaisante une année 2012/2013 que je qualifierai pleine de promesses compte tenu des populations lièvres, des couples de perdrix sur le territoire des jeunes déjà vus, des faisans visibles en maints endroits et passionnante à vivre compte tenu des dossiers à suivre.
Bilan financier
En l’absence du trésorier en mission au Tchad, le président donne lecture du bilan financier qui se traduit par une perte d’exploitation sur la saison de 2413€90, il présente également le compte d’exploitation prévisionnel qui devrait dégager un solde positif de 850€. Les disponibilités s’élèvent au 31 mai à 39044€19.
Le déficit s’explique par les dépenses engendrées à savoir : filet volière, kit corvidé, chaises de battue, équipements matériels (tronçonneuse et logiciel) et bouchons supplémentaires plantés pour 1988€.
IL fait remarquer que les dépenses se montent à 518€ par fusil et  hors location terre à 312€ par fusil.
Il est nécessaire soit de trouver 4 à 5 fusils supplémentaires, soit de réfléchir au montant des cotisations et de trouver une autre grille de répartition.
Ces 2 rapports sont adoptés à l’unanimité.
Bilan garderie, piégeage nuisible
D Fosse donne lecture des prises réalisées sur l’ACCA durant cette année cynégétique
41 renards, 109 freux, 14 pies, 32 corneilles, 2 fouines
Pris et relâchés : 8 chats haret, 2 blaireaux, 5 rapaces
Le président fait part de l’évolution de la réglementation et demandera à Richard Malbert de présenter cette évolution
Travaux
En 2012, la majorité des travaux a été réalisée, même si la mise en œuvre s’avère difficile.
Les travaux ne sont pas une punition mais une obligation qui s’oppose à tous. Les journées programmées ne satisfont pas tout le monde, ce peut être malgré tout un bon moment de convivialité. Des journées ont été programmées  le samedi, le dimanche. Les présents sont toujours les mêmes ou plutôt les absents, ce sont ces mêmes absents qui bizarrement arrivent à se libérer quand une apparence de bête noire vient troubler la quiétude de Courtisols.
Donc ce qui revient à dire que c’est une question de motivation, de connaissance de la vie associative. Vivre en association, ce n’est pas seulement récolter, prendre le bon, vivre en marginal, c’est partager ensemble.
C’est pourquoi, en cours d’année, nous avons formé des binômes pour réaliser la majorité des travaux de taille, cette solution paraît satisfaisante, chacun peut effectuer ses travaux à son rythme, le tout étant qu’ils soient réalisés pour la date fixée avril ou septembre suivant qu’il s’agit de taille buisson ou coupe pour ligne de tir.
Cette formule restera établie pour la saison à venir et représentera vos 3 ½ journées. Il restera bien sûr éventuellement des travaux à réaliser comme cette année la haie plantée par et pour frédéric, les mises en place de ligne électrique. Nous saurons être reconnaissant envers ceux qui participeront (bagues supplémentaires, invitation gratuite …).
Réserve :
Travail en collaboration avec sur ce dossier.
L’arrêté ministériel du 13 décembre modifié les critères de modification des réserves de chasse sur les territoires soumis à ACCA. Dorénavant il est nécessaire d’avoir une délibération de l’assemblée générale pour modifier les réserves en indiquant le pourquoi, il faut les plans avant après et peut être qu’il sera nécessaire d’avoir les signatures des propriétaires.
Après avoir expliqué la loi, le président demande l’adoption de la motion suivante :
Compte tenu des réclamations formulées par les agriculteurs sur la réserve 3, les adhérents de l’ACCA Courtisols réunis en Assemblée générale le 6 juillet 2012 mandate le président pour instruire auprès de Mr le Préfet une demande de modification de la réserve N°3.
Le projet de nouvelle réserve est présenté et accepté par l’Assemblée générale, la liste des parcelles retirée et des parcelles à inclure est annexée au présent Compte Rendu.
La motion est adoptée à l’unanimité.
Agrainage
Arnault présent succinctement la mise en place de l’agrainage sur le territoire.
Il y a des améliorations à apporter, nous tenterons de le faire pour le prochain hiver.
L’agrainage sera poursuivi en 2012/2013,
Le président rappelle que les agrainoirs empêchant le passage du matériel agricole doivent être enlevés avant moisson et être redonnés à Yves ou Arnault.
Arnault remarque qu’aucun retour n’a encore été effectué à cette date.
Elections
2012 est une année d’élection. Après appel à candidature lors de la convocation, nous avons 3 candidats élus en 2010 et rééligibles car il s venaient en remplacement d’élus de 2006 Bohren Bertrand, Collery Arnault, Appert Raulin Luc et 2 autres postes à pourvoir, le premier en remplacement d’Amélie pour 6 ans le second de Denis François qui sera élu jusqu’en 2016. Pour ces 2 postes : 3 candidats Maggio Frederic, Dommanget Alain, Hiole José.
Le président demande  2 scrutateurs : Jacky Haine et Frédéric Gallois         
Sur 53 voix possibles ont obtenu :
Collery Arnault 48 élu 6 ans 
Bohren Bertrand : 46 élu 6 ans
Dommanget Alain : 45 élu 6 ans
Maggio Frederic : 44 élu 4 ans
Appert Raulin Luc: 40 élu 6 ans
Hiole José: 17
Règlement intérieur et de chasse, calendrier de chasse
Le conseil d’administration propose de reconduire le règlement intérieur et de chasse général 
Accepté à l’unanimité.
Compte tenu de l’avancée des dates d’ouverture le calendrier est remanié.
Le président présente le calendrier et commente
L’ACCA participera le 8 septembre au Forum des associations afin de commencer une politique de promotion de la chasse.
Un débat s’instaure sur la chasse de la perdrix dès l’ouverture anticipée le 2 septembre, le président fait remarquer que nous l’avons déjà pratiqué, mais en ce qui concerne cette année, la chasse à la caille étant libre dès l’ouverture le 26 août, il y a possibilité de faire travailler le chien, de mettre une compagnie à l’arrêt et de ne pas tirer. D’autres estiment que l’on chassera la perdrix 3 dimanches de plus que les autres années.
Après clôture des débats : le président demande que l’on vote à main levée.
La majorité s’oppose à l’ouverture de la perdrix le 2 septembre
Pour la perdrix rouge, le conseil d’administration propose : Ceux qui veulent éventuellement faire travailler leur chien peuvent lâcher à leur guise des perdrix rouges en plein accord avec les chasseurs pratiquant sur le même secteur pour éviter les mésententes. Ils peuvent aussi s’associer à plusieurs.
L’ACCA n’effectuera pas de lâcher de perdrix rouge : Pourquoi ?
Tout simplement parce que l’on serait obligé de réglementer ou de ne pas en lâcher suffisamment pour faire travailler les chiens.
Proposition perdrix rouge adoptée à l’unanimité.
Cotisation
Le CA propose de reconduire le prix des différentes cotisations au même montant que l’an dernier.
Adopté à l’unanimité, annexé au présent rapport.
Pour les questions diverses, les décisions seront prises à la majorité des présents
Essais de lâcher faisans vénérés On propose de faire un lâcher de faisans vénérés sur quelques individus 20 au maximum dans le massif de la route de Bussy. 
Les avantages du vénéré : plus difficile à chasser avec les chiens, plus rapide, peut être moins prolifiques mais plus aptes à se défendre devant les prédateurs et surtout plus territorial, il reste là où il est implanté.
Adopté à la majorité
Lapin le 15 aout
La demande de destruction du lapin dès le 15 août sera effectuée dès que nous aurons connaissance de la liste des nuisibles.
Corvidés
Le président fait part de l’opération Corvidés, il demande à Julien Pellerin de se présenter, d’expliquer son rôle à et de présenter l’opération corvidé.
Celle-ci sera reconduite pour la prochaine saison dans le respect de la réglementation : tir pendant la période de chasse, nouvelle réglementation, chasse durant la période de destruction des nuisibles sur présentation de l’arrêté préfectoral.
Les chasseurs intéressés doivent prendre contact avec fredo
Adhésion UDUCR
Le président  propose que l’ACCA adhère à l’UDUCR
Accepté à l’unanimité
Action envers les jeunes, et les nouveaux chasseurs
Il est indispensable d’attirer les jeunes à la découverte de la nature et par la même les amener à la chasse, comment ?
Déjà le forum et ensuite ou en même temps commission , réunion, occupation des jeunes le mercredi, club nature…
La question posée est : Comment attirer les jeunes permis à la chasse et à l’ACCA de façon pérenne.
Nous devons réfléchir à cette problématique et ensuite pourquoi ne pas faire part de nos travaux à
Une commission est crée : elle est composée de , Amélie Chauffert, Frédéric Maggio, Nathan Desaegher, Roger Lefort,
Chasse du Lundi
Suite à l’annonce passée sur Leboncoin, des demandes sont arrivées en demandant de chasser le Lundi en lieu et place du Dimanche pour raison personnelle.
Donner la possibilité à d’autres de pouvoir chasser autrement.
Le président fait état de cette proposition en indiquant que ce serait un choix dès le début de saison en plaine puis en fonction du calendrier et des décisions du CA.
Une discussion s’engage en mettant en avant des problèmes de contrôle, d’occupation du terrain face aux agriculteurs en semaine, la possibilité de changer en fonction de son humeur le samedi ou le dimanche
La proposition est refusée à la majorité
Tir du chevreuil d’ETE
La question du tir du chevreuil d’été revient.
Le président explique qu’il y a de nombreux facteurs à mettre en place ; connaissance  exacte de notre population afin de maintenir un équilibre mâle, femelle.
Le tir d’été se pratique au moment de la reproduction.
Comment l’organiser ?
Comment définir les animaux tirables, ce ne peut être qu’un animal déficient mais jamais un beau trophée.
Devant ces différents problèmes, l’assemblée propose de définir un cadre pour éventuellement réaliser des tirs la saison prochaine
Entraînement Mr Marco
Le président propose que Mr Marco, entraîneur professionnel,  puisse entraîner ces chiens sur les terrains de l’ACCA comme le faisait Mr Bonneterre.
A nouveau une discussion s’engage sur le bien fondé de cette démarche, certains chasseurs se montrent complètement opposé à cette proposition.
La proposition est rejetée à la majorité
Problématique des  nuisibles
Le président propose à Richard Malbert de se présenter, de définir son secteur géographique d’activité et de présenter également la nouvelle réglementation sur les nuisibles.
Le président alerte les chasseurs et agriculteurs sur le fait que la liste classique des nuisibles sera dorénavant arrêtée pour 3 ans. Il est impératif de déclarer tous les dommages causés par la faune sauvage même si il n’y a pas indemnisation derrière, de déclarer toutes ses captures, de pouvoir en fait donner des éléments fiables à nos interlocuteurs au niveau des commissions.
En effet, les décisions sont prises maintenant pour 3 ans, et si une décision est contestable ; il faudra 3 ans pour corriger.
Les différents points à l’ordre du jour étant épuisés, la séance est levée à 20h30 après les mots de conclusion du Maire de Courtisols, Conseiller Général de


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COMPTE - RENDU ASSEMBLEE GENERALE

ACCA COURTISOLS

1 JUILLET 2011
 

 
Le président déclare ouverte l’Assemblée générale 2011 à 18h45
Il remercie pour leur présence à nos travaux
Mr Hubert Arrouard maire de Courtisols


L’ordre du jour sera celui de la convocation dans un ordre qui pourra être différent en fonction de la disponibilité des intervenants.

A) BILAN MORAL ET D’ACTIVITE

2010/2011 Une année cynégétique ordinaire : non ; extraordinaire non plus banale sans doute avec ses contraintes, les décisions à prendre, pas facile, ses satisfactions aussi, ses interrogations.
L’année a été rythmée par l’activité cynégétique battues chevreuils plutôt réussies, battues sangliers, 15 journées furetage, les travaux, les réunions etc…

Mais tout d’abord les décisions à prendre :
Le non tir de la perdrix : Courtisols territoire d’étude perdrix c’est bien en même temps pour peu que l’on s’y intéresse c’est prenant, mais c’est surtout source de renseignements ; Voir les populations de jeunes perdrix fondre en plein mois d’août est inquiétant et quand on se réfère au modèle mathématique on se rend compte que l’on ne retrouvera pas les couples du printemps on prend des décisions … non tir est ce bien ? est ce mal ? Personne ne saura le dire. On a retrouvé nos effectifs et c’est bien l’essentiel.

Autre décision prise fermeture anticipée du lièvre
Avec quelques 13 lièvres retrouvés morts sur le territoire dans les 3 premières semaines de l’ouverture, la quasi disparition du lièvre sur certains secteurs du territoire une analyse qui se révèle positive à l’EBHS, la fermeture du lièvre s’imposait Au printemps nos IKA sont stables.

Les satisfactions : la journée st Hubert fut je crois au dire des participants trop peu nombreux de l’ACCA un franc succès en tout cas un régal pour les oreilles.

Nous recommencerons ? la QUESTION VOUS SERA POSEE
Autre satisfaction : le grand gibier le plan de tir chevreuil réussi à 1 pièce près, 17 sangliers tués à Courtisols du jamais vu MERCI St HUBERT, mais attention à la dérive !!!

Les interrogations : Les relations avec la FDCM d’une part sur le prix des bagues sangliers, les dates d’ouverture et de fermeture petit gibier fixées sans aucune concertation ont amené les structures GIC à se rencontrer et à s’unir, cela devrait se concrétiser en septembre et je vous demande d’accorder votre confiance aux dirigeants du GIC Vesle Marne d’une part et à la future association pour veiller sur vos, sur nos intérêts.
Il y a quelques années déjà je vous parlais du CPU en vous indiquant que son arrivée était imminente si l’on n’y prenait pas garde et sur tout en l’absence de chiffre et bien voilà c’est fait pour la bécasse je vous en reparlerai tout à l’heure.
Autres motifs d’interrogations la FD a mis en place un calendrier de formation je souhaite vous voir vous impliquer et voir votre participation augmentée sur ce genre de choses.
En 2011, chasser ne consiste pas à décrocher le fusil à l’ouverture mais à s’impliquer toute l’année : comptage, travaux, aménagement, formation …
Il est facile de critiquer sans participer, je le dis haut et fort : continuez et la chasse est morte
Soyez fier d’être chasseur ; montrez le faîtes le savoir , communiquez dans le bon sens en positivant en invitant à voir le travail réalisé tant sur les espèces, leur maintien leur gestion en bannissant la notion de tableau et d’exploit personnel faisant croire que nous pourrions être des êtres sanguinaires.
Regardez la liste des nuisibles en haute Marne. Le préfet sans attendre l’attaque de l’ASPAS a été contre l’avis de la commission de la faune sauvage et à retirer bon nombre d’espèces de la liste des animaux classés nuisibles.

Nos prélèvements durant la saison 2010/2011 montrent une réalisation des lièvres aux alentours des 30%, le faisan à environ 50% des animaux lâchés, le lapin nous laisse toujours des soucis avec des attaques aux cultures dans les endroits où on s’y attend le moins. Rien ne lui résiste même le grillage. Je vous invite à me transmettre par écrit vos propositions pour réguler l’espèce sans l’exterminer en essayant de vous satisfaire et de satisfaire les agriculteurs, en faisant en sorte que chaque chasseur puisse participer. De nombreux essais ont été faits, mais aucun ne semble satisfaisant.
J’ai un gros dossier sur les bras qui se déroulera au tribunal.

C) BILAN GARDERIE ET PIEGEAGE
C1) GARDERIE : La garderie doit rester vigilante et remonter toutes les info du terrain
Etre garde ce n’est pas seulement prendre le fusil, c’est également observer, voir sans être vu, éduquer, informer le CA.
Je ne peux obliger mais je souhaite que les gardes participent d’une part à la formation qui sera dispensée en septembre, (personnellement, je ne suis pas garde mais je me suis inscrit à la formation de septembre.
Frédéric Gallois responsable des gardes informe des missions menées.
C2) PIEGEAGE : Notre territoire n’est pas suffisamment piégé, nous avons les piégeurs mais pas suffisamment de prises
Le bilan des captures est donné par Didier Fosse¸il s’établit à :
40 renards et renardeaux
33 pies
125 freux
30 corneilles
1 geai
4 martres
7 blaireaux
6 rapaces (relâchés)

D) TRAVAUX
Le suivi des travaux a été mis en place en 2011 année que le président qualifie de rodage pour raison indisponibilité de didier et de lui-même, le dossier n’est pas fermé. Il sera continué et vous aurez l’obligation de fournir vos 3 ½ journées sans en collectif soit en individuel mais vous aurez surtout le choix de vous y conformer avant le 30 juin 2012 pour la saison à venir.
En ce qui concerne la saison qui s’est terminée hier, vous aurez exceptionnellement jusqu’à l’ouverture pour vous acquitter de vos travaux, La liste des travaux individuels et collectifs est en cours d’élaboration, elle sera prête pour l’ ouverture.

E) AGRAINAGE
L’agrainage s’oblige à tous, la aussi la saison passée a été une saison de rodage

Arnaut Collery explique le déroulement de l’agrainage pour la prochaine saison. Attribution à chaque chasseur de 4 à 6 agrainoirs qui seront numérotés et repérés sur le plan en fonction der la zone de chasse de chacun . Ils seront mis en place en Octobre et retirés pour le 1 juillet.
Il appartiendra aux gardes et aux membres du bureau de prévenir les 2 responsables dès lors que des agrainoirs seront vides sur le terrain.

F) TRESORERIE
Le bilan financier donné par le trésorier laisse apparaître un déficit d’exploitation pour l’exercice de près de 5000€ qui s’explique notamment par la mise en œuvre des 2 cages à corbeaux pour 1000€, l’équipement informatique pour 120€, les dossiers dégâts lapins pour 1000 €, les achats de bague sangliers pour 850€, la journée St Hubert pour 1250€, cependant les chiffres témoignent de la bonne santé de l’ACCA.

G) REGLEMENT INTERIEUR ET DE CHASSE, OBLIGATIONS
Le CA propose de reconduire les règlements intérieurs et de chasse à l’identique par rapport aux années précédentes exception toutefois du calendrier de chasse qui fera l’objet d’une attention particulière.
Les CR de tir restent obligatoires, les comptages perdrix sont obligatoires, aucune dérogation ne peut être acceptée surtout à posteriori, comptage lièvre obligatoire à tour de rôle
Si on ne peut participer obligation de se faire remplacer
Participation à 3 ½ journées travail collectifs ou individuels obligatoires
Agrainage obligatoire

F) COTISATION
Compte tenu de la conjoncture le CA propose de reconduire les mêmes cotisations que l’an passé

G) CALENDRIER DE CHASSE
Le calendrier de chasse et le règlement particulier élaboré par le Conseil d’administration est proposé à l’assemblée.
Il est annexé au présent règlement
Journée faisans : Se déroulera uniquement le samedi accepté à l’unanimité moins 1 abstention
Journée St Hubert, fixée au 29 octobre, après discussion, elle s’effectuera comme l’an passé à l’exception du repas dansant, après la messe, les participants seront appelés à partager une coupe de champagne au Parc Massez., accepté à la majorité moins 1 contre et 1 abstention.

H) ACTUALITES
H1) PMA BECASSES : Le président présente le PMA bécasse et son fonctionnement
H2) RELATION AVEC LA FDCM : Le président relate les évènements concernant le prix des bagues sangliers et des dates d’ouverture et de fermeture du lièvre.
H3) AMENAGEMENTS : CIPAN : dossier à réaliser rapidement auprès d’Audrey
AUTRES : a voir auprès d’Audrey avant le 15 septembre
H4) FORMATION : Le président rappelle qu’un calendrier des formations a été élaboré par la fdcm.
Ayant participé à la formation gestion des populations de chevreuil, il en retrace les grandes lignes et les points fondamentaux.
H5) ETUDE PERDRIX : Le président fait le point de l’étude perdrix, actuellement 6 poules ont été prédatées, 5 par carnivores, 1 par rapace, 4 couvées ont vu le jour avec respectivement 18, 17, 19, 19 naissances ,2 nids ont été prédatés

I) QUESTIONS DIVERSES
Invitation cailles : Les invitations pour la chasse de la caille seront possibles au prix de 10€, les invitations sont à prendre auprès de Frederic Gallois
Panachage faisans perdrix rouge : A la demande, le panachage lâcher perdrix rouge faisans sera possible
Ouverture lapins : Le président s’occupe des démarches pour effectuer l’ouverture du lapin dès le 15 août effectue les démarches pour le tir du sanglier à l’affût ; les invitations pour les battues sanglier sont fixées au prix de 10€

Les différents points à l’ordre du jour étant épuisés, la séance est levée à 20h30 après les mots de conclusion du Maire de Courtisols, Conseiller Général de la Marne.

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COMPTE - RENDU ASSEMBLEE GENERALE   
ACCA COURTISOLS
 2 JUILLET 2010
Le président déclare ouverte l’Assemblée générale 2010 à 18h45
Il remercie pour leur présence à nos travaux
Mr Hubert Arrouard maire de Courtisols
Mr Claude Senart Président de l’AF
Mlle Solène de Pontbriand de la FRCCA, Mr Guillaume Pecastaing de la FRCCA.
Présente les excuses de Mr Benjamin Pérardel Président du syndicat des agriculteurs. Mr Romain Colot FRCCA, Arnaud Collery; Hervé Gobillard, Marcq Lecoq   
L’ordre du jour sera celui de la convocation.
A)BILAN MORAL ET D’ACTIVITE
L’année cynégétique 2009/2010 me laissera encore une fois un goût amer, je souhaiterais que la chasse soit et reste un lieu de convivialité où tout se passe bien. C’est sûr, il peut y avoir des prises de gueule mais pas trop souvent et surtout je souhaite que ceux qui n’ont pas les responsabilités laissent ceux qui les ont, les prendre. Avoir les responsabilités, c’est prévoir, c’est essayer que tout marche pour le mieux, mais seul celui qui a toutes les responsabilités sur le dos peut mesurer la prise de telle ou telle décision. On se doit d’être courtois, respectueux vis à vis des autres utilisateurs, nous n’avons pas le monopole du territoire. Nous devons penser à laisser le milieu tel qu’on l’a trouvé ou le rendre encore mieux, je suis catastrophé quand je vois certains bois ou certains chemins, je me dis « heureusement ce ne sont pas les chasseurs ! »
A ces tracasseries diverses de tous les jours et de tous les instants que je voudrais bien voir cesser, s’ajoutent les tracasseries administratives de plus en plus difficiles à supporter et à gérer.
Néanmoins, tout n’a pas été noir.
L’année cynégétique avait pourtant mal débuté puisque la reproduction de la perdrix grise a été catastrophique avec déjà au printemps 2009 une baisse des populations qui s’est confirmée au printemps 2010.
Il faut sur ce dossier noter un point de satisfaction. En Novembre, la FDCM par l’intermédiaire de Michel Flamain m’avait sollicité pour réaliser l’étude perdrix sur le territoire de l’ACCA, il recherchait 600 à 1000ha d’un seul tenant. En décembre la commission visitait les 3 territoires sollicités et Courtisols était choisi pour accueillir l’étude perdrix sur la Champagne Ardenne qui va se dérouler sur 2 voir 3 ans.
Pourquoi Courtisols ? par ce que c’est le territoire qui par sa diversité , ses cultures , les densités d’espèce, son parcellaire, sa nature de terrain, le suivi du territoire représentait le mieux le territoire moyen de Champagne Ardenne. Je laisserai GUILLAUME vous dévoiler tout à l’heure l’avancée de l’étude au 30 juin. Mais sans tout dévoiler, là aussi zone d’ombre et zone de satisfaction. Satisfaction car seulement 30% des oiseaux sont perdus alors que les autres territoires sont à + de 50% de perte, mais aussi zone d’ombre car nous avons je pense 50% des pertes nationales par maladie.
Au niveau des résultats, nous avons prélevés 34,2% des faisans lâchés, 34,8% des lièvres distribués avec 50 mâles, 28 femelles dont 28 jeunes, ce qui est très mauvais un bon tableau même avec de faible prélèvement aurait dû donner environ 50 jeunes.
Le lièvre était plus ou moins bien représenté en fonction des secteurs, cependant, il me semble que bon nombre d’entre vous devraient réviser leur classique. En effet, la chasse n’est pas un jeu. On ne joue pas avec la vie d’un animal, je ne peux accepter des rafales de 6 à 10 coups de fusils sur un lièvre. Un gibier se respecte, on ne tire pas un lièvre à 80m avec du gros plomb 2 voir 1, c’est ridicule ; vous blessez à coup sûr, vous tuez par hasard, tuez proprement. Pas une cartouche de chasse n’a aujourd’hui une portée efficace supérieure à 45m.
2 cailles ont été prélevées en période de chasse , 32 en période anticipée, 22 chasseurs ont profité de cette opportunité.
Cette année seuls 6 chasseurs n’ont pas rendu leur réalisation de fin de saison. Sur les 6, 5 n’ ont pas renouvelé leur action 2010..
Le lapin a connu des hauts et des bas selon les secteurs, pour l’instant il est heureusement pour les uns mais aussi malheureusement pour les autres reparti à la hausse, il faudra donc en tout temps et à tout moment être vigilant , je serais reconnaissant envers les agriculteurs qui vont semer les colza fin août de nous avertir si il y a un risque potentiel en fonction du lieu. Nous pourrons intervenir dès le 15 août pour limiter les dégâts, nous n’allons pas nous en priver. Il faudra le faire quand le temps sera propice. Nous essaierons avec le CA de présenter un calendrier d’intervention en fonction des bois et des cultures.
En ce qui concerne le chevreuil, nous sommes loin d’avoir réalisé le plan de tir, j’y vois 2 raisons principales le manque de participation aux battues mais également la recherche permanente de l’hypothétique sanglier. Nous vous proposerons donc une réorganisation des battues chevreuil.
Motifs d’insatisfaction encore : la liste des nuisibles réduites à néant suite à l’attaque de . l’ASPAS.
Aujourd’hui, cette liste est revenue grâce à nous tous qui avons su nous mobiliser, je vous en reparlerai tout à l’heure.
Les louvetières, feuilleton à rebondissement qui m’a encore valu bon nombre de tracasserie vis à vis de la FDCM et de la DDT.  Les choses sont recadrées, on chasse sur les Louvetières, suite au prochain numéro.
Un dernier point tout à fait désagréable, le CA est entièrement au courant du problème, donc je ne reviendrai pas sur la chronologie des faits mais nous aurons tout à l’heure à statuer sur la révocation d'un garde particulier de l’ACCA.
En revanche, je vous avais promis de réaliser une réunion agrifaune, elle a eu lieu mais peu d’agriculteur étaient présents. Aujourd’hui avant cette AG , nous nous sommes à nouveau réuni pour prolonger cette consultation, je laisserai le soin à Solène de développer.
La journée St HUBERT est prévue le 20 novembre, retenez la date
Le rallye, je souhaite qu’il se fasse si possible en septembre mais il y a encore du travail à faire, il devrait déboucher sur des réunions de remise en cause qui devraient être aussi des moments de convivialité.
Enfin, vous savez que depuis + d’1 an, l’examen initial du gibier sauvage doit être réalisé dans le cas de commercialisation ou de consommation dans le milieu associatif. Votre responsabilité peut même être engagée dans la cas ou vous donnez un morceau de venaison et qu’il apparaît ensuite qu’une maladie est intervenu. Votre président ainsi que le responsable des gardes ont d’ores et déjà effectué cette formation, Didier et Denis sont demandeurs, avis aux amateurs.
Et j’en finirai avec mon rapport, en vous indiquant que dorénavant que je sois encore président ou non, il va falloir être vigilant sur tous les aspects administratifs, croyez moi ce n’est pas drôle mais la loi, les textes sont là, et notre administration est là pour la faire appliquer.
Je vous remercie
B) BILAN FINANCIER
Il est donné par le trésorier, les chiffres témoignent de la bonne santé de l’ACCA.
C) BILAN GARDERIE ET PIEGEAGE
C1 ) GARDERIE /
Compte tenu des problèmes garderie, cette année, devant les reproches faits sur la conduite de Mr Hagneaux, devant le cadre législatif précis suite à la nouvelle loi sur la garderie et devant l’absence de cadre au niveau de l’ACCA, le CA a travaillé a voulu pourvoir à ce manque. Le président présente les travaux réalisés en cours d’année débouchant sur le document intitulé : DROITS ET DEVOIRS DU GARDE DE L’ACCA Courtisols.
Le document avalisé par le CA reprend tout le cadre législatif, traite de l’indépendance des gardes, les règles administratives, le contrôle des contrevenants, le comportement du garde, le constat, le PV, l’outrage et surtout les actions ACCA dont lecture est donnée à l’AG.
Vous le retrouverez si vous l’acceptez dans l’état sur le site de l’ACCA.
Dans la mesure ou ce document, véritable charte de la garderie sur le territoire est accepté par l’AG , il sera transmis intégralement sur le site de l’ACCA.
Le vote effectué à mains levées est accepté à l’unanimité

C2 )REVOCATION D’UN GARDE PARTICULIER
Le président reprend l’historique des éléments ayant amené le Conseil d’Administration à demander par courrier du 11mars 2010 à la Direction Départementale des Territoires d’une part l’expulsion de MR H., et à Mr le préfet d’autre part son retrait d’agrément, propose conformément à l’article 10 des statuts la révocation de Mr H. comme garde particulier de l’ACCA.
A la demande du président, l’AG est appelée à statuer sur la motion suivante :
L’Assemblée Générale après avoir entendu les explications fournies par le président sur le comportement de Mr H.    comme garde Particulier de l’ACCA et comme chasseur adhérent à l’ACCA, constate que Mr H. n’a pas, conformément aux statuts de l’ ACCA, demandé la reconduction de son action comme chasseur extérieur avant le 1 avril 2010 pour la campagne 2010/2011, considère que Mr H. est démissionnaire de fait, approuve conformément à l’article 10 des statuts, la proposition du Conseil d’Administration de l’ACCA de révoquer Mr H. de ses fonctions de garde particulier à compter du 2 juillet 2010, demande au président de bien vouloir en informer Mr Le Préfet ainsi que Mr Le Procureur de la République.
Vote : La motion est acceptée à l’unanimité.
C3)BILAN CAPTURE NUISIBLE
Le bilan est donné par Didier Fosse responsable du piégeage, des piégeurs, du matériel
Il a été capturé par tout mode de capture sur le territoire au titre de la campagne 2009/2010 : 56 renards et renardeaux
1 Martre avant janvier 2010
4 Fouines avant janvier 2010
38 Corneilles avant janvier 2010
10 rapaces relâchés
3 Blaireaux (pour information) cet animal n’étant pas nuisible
D)APPROBATION DES DIFFERENTS RAPPORTS
Le président soumet aux votes les différents rapports, ceux ci sont acceptés à l’unanimité
E)REGLEMENT INTERIEUR ET DE CHASSE
Le CA propose de reconduire les règlements intérieurs et de chasse à l’identique par rapport aux années précédentes exception toutefois du calendrier de chasse qui fera l’objet d’une attention particulière.
Les CR de tir restent obligatoires, les comptages perdrix sont obligatoires, aucune dérogation ne peut être acceptée surtout à posteriori, comptage lièvre obligatoire à tour de rôle
Si on ne peut participer obligation de se faire remplacer
VOTE : accepté à l’unanimité

F)COTISATION
Compte tenu de la conjoncture le CA propose de reconduire les mêmes cotisations que l’an passé
Vote : accepté à l’unanimité
G)TRAVAUX/
Devant le manque de participants aux travaux le CA propose de remettre le chèque de caution avec un cadre très précis
L’entretien des haies et des bosquets est obligatoire et indispensable pour respecter nos engagements et la bonne entente envers les agriculteurs.
Il est anormal de se trouver à 9 ou 10 chasseurs sur l’ensemble et aujourd’hui les travaux restent à faire.
Il faut donc revenir au chèque de caution en partant du principe que les travaux doivent être réalisés, si ce n’est par les membres de l’ACCA, ce sera par des extérieurs rémunérés sur la base du SMIC.
Chacun devra donc rendre 9h pour la taille, les plantations, les lignes à l’ACCA soit 100€ hors agrainage qui devra malgré tout être effectué par tous.
Une ½ journée travaux équivaut à 3h rendues. Celui qui aura effectué son agrainage et ses 9 h sera remboursé intégralement de son chèque, celui qui n’aura effectué qu’une partie sera débité et remboursé sur la partie effectuée.
Au minimum 6 ½ journées de travaux collectifs seront programmées.
Hors journée définie par l ‘ACCA, chacun aura la possibilité d’effectuer les travaux le jour de son choix en demandant au responsable travaux ce qu’il y a lieu de faire. Il peut également se faire remplacer en prévenant le responsable travaux.
Un tableau de suivi sera tenu à jour.
Accepté à l’unanimité
H)AGRAINAGE
Celui ci restera de rigueur, chacun aura sous sa responsabilité 6 à 8 agrainoirs clairement définis sur le plan.
Pour l’agrainage, celui qui aura fait sa tournée informera le responsable de secteur. Les gardes, piégeurs, responsables secteur pourront vérifier si l’agrainage est effectué ou non.
Des sanctions pourront être envisagées pour ceux qui ne voudront pas se soumettre à l’agrainage.
Sans agrainage, pas de perdreaux.
Accepté à l’unanimité
I)BATTUES GRAND GIBIER
Les propositions suivantes sont présentées par le Président suite aux travaux du Conseil d’Administration.
battue en plaine
En début de saison, si présence de pommes de terre, tournesol, maïs et petit bois de plaine le samedi permettant la chasse individuelle le dimanche.
En fin de saison : si couvert tel que moutarde.
battue au bois
Calendrier prévisionnel de battues Nord ou Sud défini avant l’ouverture afin de permettre la chasse au petit gibier même les veilles de battues dans les zones qui ne seront pas chassées le lendemain
En cas de remise de sanglier ou de mauvais temps ne permettant l’accès à tous les chemins, il pourra être décidé d’effectuer les battues dans les zones non prévues sans remettre en cause la chasse au petit gibier définie préalablement.
Traqueurs extérieurs admis le dimanche
Tir du chevreuil également le jour d’une battue sanglier sur remise.
Eviscération de l’animal tué par le tueur sur place après mise en place de la bague dans les conditions optimum d’hygiène.
            Pour un animal blessé en battue, une fiche gibier blessé sera remplie avec le chef de ligne pour faciliter la recherche le lendemain. Le tireur aura obligation de participer à la recherche ou de se faire remplacer. Charge à lui de trouver le remplaçant.
invitation, régime
1 Invitation gratuite par tirage au sort parmi les actionnaires ayant 1 invité. On ne peut être tiré au sort qu’une seule fois.
Remplacement au poste des adhérents traqueurs.
Coût de l’invitation : 10€
L’invité chasse sur le quota de l’invitant, 3 chevreuils pour la saison
1 chevreuil/ tireur/jour
Une même personne ne peut être présente comme tireur posté que 4 fois au maximum en battue grand gibier sur la saison.
La réalisation du plan de tir chevreuil est une obligation, il sera privilégié.
Si reconduction du WE faisans : celui qui invitera samedi et dimanche se verra remettre autant de cartes invités que de personnes ayant participées aux 2 jours
Accepté à l’unanimité
J)Chasse à poste fixe
Suite à une demande émanant d’un adhérent, le CA propose d’autoriser la chasse en plaine après la fermeture de la perdrix, du lièvre , du faisans à poste fixe matérialisé de main d’homme pour le tir des oiseaux migrateurs autorisés.
Accepté à l’unanimité
K)ELECTIONS
2010 est une année de renouvellement de bureau, le président rappelle les statuts et notamment les voix ha par tranche de 20 ha. Le nombre de voix a été inscrit sur chaque bulletin à l’entrée de la salle lors de la signature de la feuille de présence.
2 scrutateurs sont demandés, il s’agit de Mrs Périnel et Gallois.
Compte tenu de la feuille de présence le maximum de voix possible est de 53 voix.
4 adhérents sont candidats à leur propre succession pour la période 2010/2016, suite aux démissions de 4 membres tous rééligibles en 2012, nous avons 4 candidats pour cette période, ces 4 personnes si elles sont élues seront sortantes en 2012
résultat : ont obtenu
2010/2016
François GRINGUILLARD : 50
Denis FRANCOIS :39
Francis COLLARD : 45
APPERT Jacky : 43
2010/2012
BOHREN Bertrand :53
COLLERY Arnaud :52
APPERT Luc : 43
CHAUFFERT Amélie : 48
Les 8 candidats sont donc élus
Mr HIOLE non candidat a obtenu : 3 voix
L)WE FAISANS
Organisé depuis plusieurs années, il sera reconduit dans les mêmes conditions que l’an passé.
M)ORGANISATION DE LA JOURNEE ST HUBERT
Dans le cadre de cette journée la seule possibilité pour avoir la salle polyvalente de Courtisols est le 20 Novembre
Déroulement de la journée.
Journée de chasse avec trompe dès le matin
Sortie du chenil etc
9h rapport et départ en chasse
sonnerie durant la chasse en fonction des animaux vus et éventuellement tués
12 h casse croûte sur le terrain
13 h reprise de chasse
16h fin chasse
Les honneurs seront rendus au Parc Massez
De 16h à 17h30 découpe et partage de la venaison
18h00 Messe de St Hubert
19h00 Bénédiction des chiens
20h Repas dansant à la salle polyvalente
Les conditions financières ne sont pas encore définies, le rallye sonneur est défini, l’accord pour la messe est obtenu ainsi que l’accord pour la salle.
Reste à négocier, le repas, ainsi que l’animateur.
La Journée sera ouverte à tous les adhérents de l’ACCA, un nombre d’invités maxi pourra être définis en fonction des bois chassés , repas ouvert à l’extérieur
Les sonneries du matin, les honneurs le soir, la messe sont ouverts à tous, ainsi que le repas ouvert à toutes personnes extérieures.
Dans l’état actuel du dossier, le repas des adhérents sera pris en charge par l’ACCA.
N)RALLYE CONNAISSANCE CYNEGETIQUE
Ne sera peut être pas réalisé cette année, la date prévisionnelle d’organisation devrait être
1 er samedi ou dimanche de septembre
8 stands :
-          Réglementation, législation
-          armes
-          petit gibier
-          grand gibier
-          cynophilie
-          sécurité, distance de tir
-          tir, manipulation arme (présence technicien fdcm souhaitée))
-          nuisibles
réparti sur l’ensemble du territoire, il faudra répondre aux différentes questions et faire le moins de km sur le territoire
Cette journée devrait être le prélude a d’autres journées de recyclage ou de mise à niveau à réaliser dans la convivialité
O)LA CHASSE ET L’ ECOLE
S’inscrit dans le cadre de la campagne de communication de la FNC
Communication envers les jeunes
LA CHASSE, une vraie passion d’aujourd’hui
« Chasseur et fier de l’être !
Le président souhaite faire découvrir aux élèves des écoles de Courtisols la nature autrement
L’opportunité est de se baser sur l’étude perdrix réalisée sur le territoire de Courtisols.
Le président a rencontré Mr Pigny directeur pour lui présenter le projet, la classe de Mme FREBILLOT semble intéressée. A mettre en place dès la rentrée.
P)DIVERS :
Le C A propose le remboursement des furets perdus durant les chasses collectives à hauteur de 30€
Le CA propose la prise en charge des f rais vétérinaires par l’ACCA pour les blessures causées aux chiens lors des battues ou des actions de déterrage par des animaux sauvages
Adopté à l’unanimité
Q)AGRIFAUNE
Solène de PONTBRIAND présente aux chasseurs et agriculteurs présents les actions menées dans le cadre d’agrifaune et notamment les aménagements tel que les haies , les BTB , les bouchons.
Avant l’AG cette problématique avait longuement été débattue auprès de l’AF.
R)ETUDE PERDRIX
Guillaume PECASTAING présentait longuement l’étude perdrix réalisée sur la perdrix grise sur le territoire de l’ACCA. Pourquoi, comment, le suivi au jour le jour, les premiers résultats d’ observation laissant certains sur leur faim car les résultats d’analyse n’interviendront pas avant décembre et surtout il restera encore une voire 2 années pour affiner

Mr le maire de Courtisols, Conseiller Général concluait les travaux.
.
COMPTE - RENDU ASSEMBLEE     GENERALE     2009
Le président déclare ouverte l’Assemblée générale 2009 à 20h15.
Il remercie pour leur présence à nos travaux
Mr Hubert Arrouard maire de courtisols
Mr Benjamin Pérardel Président du syndicat des agriculteurs
Présente les excuses de Mrs Gringuillard Jerome retenu pour activités professionnelles François Denis et Gallois Frederic
Aucune question écrite n’étant parvenu au Président, l’ordre du jour sera celui de la convocation.
BILAN MORAL et D’ACTIVITE
Ci dessous est repris l’intégralité du rapport du président.
Voilà l’heure arrivée de faire le bilan de la saison écoulée alors qu’une nouvelle saison s’annonce sans pouvoir à nouveau faire des plans sur la comète. Laissons l’été passé et les orages et attendons les comptages pour se prononcer. Au niveau fédéral, tout est fait comme si les perdreaux étaient présents. Attendons les comptages, et nous prendrons les sages décisions.
Le Conseil d’Administration s’est réuni autant de fois que de besoin durant l’année et j’ai essayé à chaque fois de vous faire part de l’essentiel des décisions sur notre site internet.
Chacun des membres du bureau s’est vu attribuer une mission particulière, de la gestion de la trésorerie à la gestion des aménagements, des rapports avec les agriculteurs ou l’agrainage.
Sur le bilan cynégétique, nous vous avions prévenu que l’année perdrix était catastrophique, nous vous avions recommandé de faire chasser vos chiens de préférence sans tirer, 13 perdrix ont quand même été tuées…
Un grand merci à DENIS pour le temps qu’il a consacré à la récolte des données et il m’a demandé de vous transmettre le message suivant : « merci de respecter le délais donné pour la transmission des compte rendu de prélèvement, il y a beaucoup de travail derrière et les délais de transmission à la FDCM sont cours, il n’ y aura plus de relance. »
64 lièvres males, 35 lièvres femelles (31 jeunes au total) ont été prélevés pour 194 bagues distribuées soit 51.03%. 13 perdrix dont 10 jeunes ont été prélevées pour89 bagues distribuées soit 14,61% . 147 faisans sur 335 lachés ont été prélevés soit 43.8%.
6 cailles ont été prélevées.
Pour la période après plaine, 24 faisans,216 lapins,17 pigeons, 13 bécasses,3 vanneaux ont été prélevés sur le territoire
Au printemps les résultats sont là 9 couples au 100ha, les lièvres se maintiennent plutôt bien avec des augmentations conséquentes par endroit.
Arnault Collery fait remarquer qu’il y a trop de lièvres sur certains secteurs et qu’il faut être vigilant.
Le plan de tir chevreuil a quasi été réalisé dans sa totalité et les comptages réalisés de nuit nous montre des populations stables.
Un grand merci aux traqueurs qui ont battu 2551ha dont 617ha de bois et 1934 ha de plaine
39 sangliers, 216 chevreuils, 31 renards ont été sortis des enceintes.
214 balles ont été tirées
23 chevreuils, 4 sangliers, 2 renards ont été prélevés soit 7.38 balles par animal tué
Il nous reste 2 points noirs ou 2 bêtes noires, je veux parler du sanglier et du lapin de garenne
En ce qui concerne le lapin, nous faisons tout ce qui est possible mais cela reste problématique en des endroits bien précis, le golf, l’antenne et la Noue.
En ce qui concerne le GOLF, les accords de 2009 nous permettent une plus grande marge de manœuvre et ont permis d’éclaicir une zone d’ombre.
Au château d’eau et à l’antenne, nous parvenons également à intervenir, mais nous ne sommes pas maitre d’œuvre et restons au bon vouloir de ces services.
Sur ces 2 points, nous ne pouvons intervenir qu’en semaine. C’est pourquoi une liste des personnes susceptibles d’intervenir avait été dressée.
Le problème des parcelles H628 et H272 revient sur le tapis 5 ans après, nous en reparlerons tout à l’heure.
Quant au sanglier, nous avons eu la chance d’en prélever 4, c’est déjà bien, cela aurait pu être plus important
LE SANGLIER demeure un animal indésirable sur des plaines comme COURTISOLS qui plus est HPC.
Après de nombreuses années, nous avons été entendus et le prix de la bague est revenu à40€.
Encore faut il que les dégâts n’augmentent pas car le principe du prix des bagues est simple.
Le montant du revenu du prix des bagues doit compenser 50% du montant des dégâts de la zone. Actuellement plus de 7000€ recensé en 2009 sur notre zone soit une bague à 90€.
2eme rappel : Dans les zones HPC l’agrainage est interdit toute l’année et la FDCM a demandé à l’ONCFS de faire des contrôles appropriés.
Les sangliers le savent, ils ont viré tous nos agrainoirs.
Compte tenu des dégâts au printemps sur certains semis, je suis intervenu en demandant à la FDCM d’effaroucher les animaux, j’attends la réponse puis à partir du 1 juin le tir à l’affût.
Par 2 fois des sangliers ont été vus.
Pour revenir aux lapins, je rappelle aux piégeurs que celui est piégeable… et nous pouvons cette année le détruire à compter du 15 aout sur autorisation préfectorale.
J’instruirai le dossier, le CA se réunira pour définir les modalités d’exécution. Comme pour le sanglier, vous serez sollicité pour participer.
Au niveau de la sécurité, nous avons pu avec Jean DEBIN négocier une opération de
financement de chaise de tir auprès de la FDCM pris sur les 5€ de la bague chevreuil,75% du montant est pris par la FDCM, le transport par le GIC, il reste 20€ par chaise à notre charge soit 200€.
Avant d’en finir, je reviendrai sur les concours chiens de fin mars début avril, il y a quelques années, j’avais annoncé qu’une coupe d’Europe se déroulerait à COURTISOLS, c’est chose faite et je pense qu’on peut se réjouir que COURTISOLS ait eu durant ces 4 jours une reconnaissance européenne ; Je crois savoir que tous les concurrents étaient satisfait des terrains de l’accueil, de l’organisation.
Nous retrouverons nos amis à 4 pattes en aout puis en décembre.
Il reste pour les années à venir 3 dossiers que je voudrais voir aboutir
Le premier, j’espère qu’il pourra avancer en SEPTEMBRE , c’est l’opération agrifaune monté par la FDCM et l’opération 1000 bouchons.
Je souhaite qu’une réunion d’information ait lieu début septembre pour le GIC en général et surtout les courtisiens en particulier
Le second, une journée ST hubert avec trompe de chasse durant la journée messe le soir, et repas pour finir ouvert à tous les courtisiens.
Le troisième un rallye connaissance de la chasse et de la faune sauvage ouvert à tous
BILAN FINANCIER
Fait par le trésorier et présenté par le Président en l’absence du trésorier et de son adjoint.
Annexé au présent rapport.
BILAN GARDERIE ET PIEGEAGE
Les agréments des gardes ont été prorogés pour les 5 années à venir.
F GALLOIS ayant fait le stage qui s’imposait a été nommé par le conseil d’administration responsable de la garderie sur le territoire et est invité au réunion du CA ; L’an prochain, il nous fera un bilan des actions garderie.
DIDIER a en charge le dossier piègeage, Il est responsable des piégeurs, il lui appartiendra d’établir la liste des pièges disponibles sur l’ACCA, leur localisation, d’établir les propositions d’acquisition, de remplacement.
Didier donne lecture des animaux détruits sur le territoire :
1 fouine, 4 martres dans la période autorisées, 9 corneilles, 28 freux, 1 putois, 1 pie
20 rapaces, 4 chats harets ont été pris et relachés, 5 blaireaux, 69 renards( chasse à tir : 5, piège : 16, déterrage : 35, autres (route) 13)
APPROBATION DES DIFFERENTS RAPPORTS
Le président soumet aux votes les différents rapports. Le vote a lieu à main levée.
Les différents rapports sont approuvés à l’unanimité.
REGLEMENT INTERIEUR ET DE CHASSE
Le CA d’administration propose de reconduire les règlements intérieur et de chasse à l’identique par rapport aux années précédentes.
Approuvé à main levé à l’unanimité
COTISATIONS
Le CA d’administration propose que les cotisations 2008 soient reconduites dans leur intégralité.
Acceptées à l’unanimité.
Montant annexé au présent rapport
CALENDRIER CHASSE
L e président explique les difficultés d’établir un calendrier de chasse compte tenu des incertitudes existantes.
Des battues nuisibles auront lieu dès le 15 aout
WE faisans oui ou non comme l’an dernier
Le WE faisan est reconduit dans le principe.
Le président propose compte tenu du prix des faisans 2 formules avec toujours le repas tiré du sac.
A ) Samedi: 3 faisans coût :32€ dimanche 2 faisans 21€
B ) SAMEDI : 2 faisans 1 perdrix rouge coût 29€ , dimanche 1 faisan, 1 perdrix rouge 19€
La solution A est retenue
En ce qui concerne le repas Luc Appert propose que l’ACCA prenne en charge le repas. Le débat s’engage. A l’unanimité moins 2 voix il y a accord pour que l’ACCA prenne en charge 1 repas pour les actionnaires ensuite quand : 3 propositions ressortent
A / Repas à la st hubert payé par l’ACCA pour les actionnaires
B/ Repas comptage payé par l’ACCA pour les actionnaires
C/ Repas WE faisan
Avec 15 voix pour le repas comptage l’emporte
La volière est en cours de réfection ou du moins en cours d’étude de réfection, JEROME doit nous présenter prochainement les résultats de l’étude ;
Il n’y aura pas d’oiseaux dedans cette année . Le montant global des achats gibier ne dépassera pas le montant de l’an passé soit 5200€.
AMENAGEMENT – AGRAINAGE
Les agrainoirs seront mis en place le 17 octobre,
Premier travail à faire par chacun : identifier les emplacements des compagnies actuelles. Il faut placer les agrainoirs là où les oiseaux existent, ce n’est pas vous qui les ferez manger là où vous voudrez, c’est elles qui choisissent l’endroit où elles veulent s’établir.
Ensuite mise en place
Pour le 1 novembre constitution des binomes ou des trio d’agraineurs et attribution des secteurs.
Sous la houlette des 2 responsables Claude et Jacky
LIMITES
Les limites avec l’EPINE bougent à nouveau tirer un trait dans l’axe du bois du Président
Des discussions sont en cours concernant 5 ha à trait de cassières
parcelles H628 ET H 272 MR Drouin …
La problématique Omya est expliquée par le président, le bureau demande à l’AG de s’exprimer sur ce sujet. Par 13 voix pour et 7 contre l’AG donne pouvoir au président et au vice président pour rencontrer MR DROUIN et négocier avec lui l’abandon des 2 parcelles.
ACCUEIL DES NOUVEAUX ACTIONNAIRES
Tout d’abord les départs : Mr ANCELIN , Le Droumaguet, n’as pas redemandé pour 2009/2010 MR Patizel pour 1 an
L’arrivée de Mlle CHAUFFERT, Mrs Manetta, Parizet, Dommanget, Vanegue, Chionna.
QUESTIONS DIVERSES
-Le président donne lecture du faire part de mariage de Ludovic Chauffert le 11 Juillet.
-Journée travaux Samedi 4 juillet pour le montage des chaises de tir
-Tir de la caille en septembre : A voir par le CA
- Affichage mairie des jours battues et lieu

 CR ASSEMBLEE GENERALE 2008
 
 
Le président déclare ouverte l’Assemblée générale 2008 à 20h15.
Il remercie pour leur présence à nos travaux
Mr Hubert Arrouard maire de courtisols
Mr Claude Senart Président de l’AF
Mr Benjamin Pérardel Président du syndicat des agriculteurs
Présente les excuses de Mr Jean Debin président du GIC de Mr Garnier fabrice, Boulard gaston, Gringuillard Jerome
 
Aucune question écrite n’étant parvenu au Président, l’ordre du jour sera celui de la convocation.
 
BILAN MORAL et D’ACTIVITE
Ci dessous est repris l’intégralité du rapport du président.
 
Le Conseil d’Administration s’est réuni autant de fois que de besoin durant l’année cynégétique et à mon goût au moins une fois de trop pour une affaire disciplinaire.
Il y a eu de nombreux remous au niveau de la fédération des chasseurs de la Marne mais aujourd’hui ces affaires font partie du passé et comme le dit le président Desbrosse, on n’en parle plus. Un nouveau directeur est en place, il s’appelle Emmanuel Maillard, Jacques BUISSON a démissionné, Michel FLAMAIN a été élu secrétaire de la fédération.
Abordons maintenant l’aspect cynégétique
Le plan de tir lièvre a été réalisé à 73% des bagues distribuées contre 81% sur 5 des 19 communes du GIC, il en va de même pour le plan de tir perdrix avec une réalisation à 59% contre 73% sur le GIC.
A noter néanmoins que sur les communes ou les résultats peuvent être considérés comme fiable le pourcentage tombe à 78 pour le lièvre et 55 pour la perdrix.
1 sanglier a été prélevé
Je préfère passer sous silence le chevreuil, 146 chevreuils ont été sortis des différentes enceintes traquées, 1 sanglier, 10 renards. 1 sanglier a été tué, 1 renard, 10 chevreuils pour 156 balles tirées A méditer …..
Les comptages ont été effectués au printemps. Un mieux pour la participation par rapport aux années précédentes ; un mieux reste seulement un mieux, ce n’est pas suffisant et ce malgré les changements de règlement intérieur relatif au comptage et au rendu de plan de tir en 3 étapes et adopté à l’unanimité à l’assemblée générale ici même l’an dernier, et le règlement s’appliquera, je tiens une fois de plus à rappeler qu’il s’agit d’une directive du SDGC
Les comptages ont donc eu lieu, la population lièvre progresse de 19%, la population perdrix baisse de 20%, la population chevreuil progresse de 45%, la population renard de 20% alors que chez nos voisins exceptés Sarry qui baisse de 50% st memmie reste stable alors que SV progresse de 35%, l’Epine 62%,Moncetz double.
Le lapin comme dans l’ensemble de la Marne pose de gros problème et nous ont mobilisé pour un temps non négligeables. Des dossiers subsistent malgré tout.
Je voudrais assurer les agriculteurs que l’ont fait tout ce qui est en notre pouvoir, mais aussi, je leur lance un appel pour nous alerter en amont, avant même que les cultures soient en place, mais jamais après. Il vaut mieux prévenir que guérir. Je déplore ce qui s’est passé cette année avec des agriculteurs de Courtisols mais principalement de Longevas qui n’ont pas hésité à rapporter au DDA des mensonges, qui se sont montré outrancier, désobligeant vis à vis de personne extérieure à l’ACCA, grossier et menaçant vis à vis de vos dirigeants.
Je ne peux tolérer cet état de fait, j’ai donc été obligé de reprendre nos directives et nos règlements sur les 4 dernières années, de les faire parvenir à mr le DDA qui leur a conseiller une ligne de conduite qu’aujourd’hui, ils sont bien accapables de mettre en pratique.
Un aménagement a été conseillé à l’un d’eux mais sans réaction de sa part, je pense qu’il est plus facile de dénigrer que de construire du durable, ou bien alors les assurances indemnisent elles trop.
 
Enfin, je parlerai du respect du règlement.
Un règlement existe, il s’impose à tous, j ‘en ai parlé tout à l’heure, je reviens dessus
On m’as taxé de procédurier, mais pour ceux qui ont fait leur service national, il devrait se rappeler que la discipline fait la force principale des armées et qu’il appartient à chacun de s’y conformer.
Un règlement existe, il a été proposé par le CA, voté en AG, ses modifications également. Ainsi, les statuts, le règlement intérieur, le règlement de chasse doivent être respectés, les notes modificatives également.
Je ne peux accepter que l’on vienne me dire, je ne sais pas, j’ai oublié, je ne pouvais pas, qui plus est que l’on dise oui et qu’ensuite on ne respecte pas ses engagements. Il existe des petites choses dénommées agenda qui permettent de tout noter, pensez y
De plus vous aurez la possibilité de consulter notre site internet les règlements sont dessus et consultables en permanence.
Je déplore donc l’an dernier avoir été obligé de sanctionner et même de demander à Mr le Préfet l’exclusion de l’un de nos membres.
Cette petite plaisanterie a malgré tout durer trois mois une réunion de CA plusieurs courriers, une entrevue dans le bureau de Mr le DDA.
Les aménagements progressent, il faut continuer. L’entretien des oiseaux l’hiver se poursuit, la aussi ce n’est pas suffisant, nous avions qq 250 à 300 agrainoirs l’hiver sur le territoire, il faut passer à 600.
Pour ce faire la cartographie des agrainoirs sera mise en place, des groupes de 2 ou 3 seront constitués avec mission de maintenir en état 20 à 30 agrainoirs sous la responsabilité des responsables de secteur.
La mise en place des agrainoirs aura lieu le 18 octobre, il vous appartient à tous d’être présent.
Je ne terminerai pas mon bilan de la saison écoulée sans dire un grand merci aux traqueurs que vous ne récompensez pas beaucoup. Croyez moi quand vous êtes dans la traque, vous préférez entendre Allali que sauté, cette année, j’ai augmenté les attributions en demandant 25 chevreuils. Comme depuis 2 ans maintenant, nous rendrons les honneurs au gibier le soir sur le terrain à l’issue de la dernière battue.
L’an dernier, je vous avais indiqué que les circuits lièvres seraient revus, ils le seront en septembre, le calendrier GIC ayant été bien chargé par d’autres problèmes beaucoup plus important.
Le WE faisans a été lui aussi un grand succès, il sera reconduit si vous le souhaitez.
Comme l’an dernier un field trial aura lieu le 17 et 18 aout, les volontaires pour servir de guide sont priés de venir me voir. Un 2eme field aura lieu fin Mars, mais également la coupe d’europe des pointers organisée par le pointer club allemand sur les terres françaises.
 
Enfin l’ACCA s’est doté d’un site internet, site gratuit qui se doit avant tout d’être un site de communication entre nous, mais je ne vous interdit pas de le faire connaître, bien au contraire, nous devons communiquer, montrer que nous sommes structurés
 
 
BILAN FINANCIER
L'exercice est positif, le bilan au 30 juin équilibré
 
 
BILAN GARDERIE PIEGEAGE CAPTURE NOUVEAUTE
Le président indique également que la loi est respectée. 3 des membres du bureau ont fait choix de devenir garde chasse, il s’agit de Mr Gallois, Haine, Vattepin et donc ne peuvent plus faire partie du CA. Un courrier a été établi dans ce sens pour en avertir Mr le Préfet, le CA a coopté pour les remplacer Mrs François, Garnier, Leherle. Mr Hagneaux est également garde chasse.
La mission des gardes sera clairement définies, ils sont pourvus des insignes distinctifs ainsi que de leur commission de garde particulier
Nous aurons donc l’an prochain un rapport de l’activité garderie comme Didier va nous donner le bilan de l’activité piégeage et capture.
 
Le bilan des prises est lu par Mr Fosse Didier, secrétaire et responsable des piégeurs.
Il s’établit ainsi : 35 renards, 1 fouine,2 martres, 1 hérisson, 2 chats harets, 3 blaireaux, 19 buses, 3 autours,16 pies, 65 corneilles, 16 freux
 
Le président informe l’assemblée des nouveautés administratives au niveau du piégeage notamment sur le statut du lapin de garenne. Il stipule que seul les piégeurs agréés peuvent piéger le lapin de garenne en respectant l’arrêté du 29 janvier 2007.
 
APPROBATION DES DIFFERENTS RAPPORTS
 
Le président soumet aux votes les différents rapports. Ils sont approuvés à l’unanimité.
 
REGLEMENT INTERIEUR ET DE CHASSE COTISATION
Le CA d’administration propose de reconduire le règlement intérieur et de chasse à l’identique par rapport à la saison passée
Il propose le calendrier de chasse élaboré par le CA. Soumis aux votes, il est accepté à l’unanimité.
 
Le WE faisans étant accepté par l’assemblée, les modalités sont définies
Compte tenu de l’augmentation des faisans dépassant maintenant les 10€, les repas seront tirés du sac.
Il y aur a 3 faisans lachés par inscrit le samedi, 2 le dimanche Le coût demandé sera de 30€ le samedi, 20 le dimanche.
Le nombre de chiens est fixé à 2 par chasseurs et le nombre d’invité également à 2.
Les groupes seront formés par le CA en respectant une répartition des chiens et des invitant invités.
 
COTISATIONS
Proposées par le CA, elles sont acceptées à l’unanimité.
 
 
AMENAGEMENT – AGRAINAGE
Le président suggère la visite du GIC de la Bassée Montois en Seine et Marne qui a reçu les honneurs Laurent Perrier pour la gestion de la perdrix grise et du lièvre et qui a travaillé sur 4 axes : aménagement, régulation des prédateurs, gestion des populations naturelles, communication
Il prendra contact après le 15 juilletavec la FDC 77 et proposera une date. Ceux qui sont d’ores et déjà intéressé peuvent s’inscrire.
Les agrainoirs seront mis en place le 18 octobre,
Objectif : 600 agrainoirs
Premier travail à faire par chacun : identifier les emplacements des compagnies actuelles. Il faut placer les agrainoirs là où les oiseaux existent, ce n’est pas vous qui les ferez manger là où vous voudrez, c’est elles qui choisissent l’endroit où elles veulent s’établir.
Ensuite mise en place
Pour le 1 novembre constitution des binomes ou des trio d’agraineurs et attribution des secteurs.
 
Aménagement : il a été proposé à Alain Adnet de mettre en place une jachère faune sauvage le long des parcelles qu’il cultive chemin de poix face à Labrusse afin de limiter les prédations dues aux lapins de garenne. Nous sommes en attente de sa réponse.
 
RENOUVELLEMENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Pas de nouveau candidat déclaré
Pannet Yves, Fosse Didier, Gobillard Hervé, Gringuillard Jérôme sont candidats à leur propre succession
Cooptation de Mr François denis en remplacement de Mr Gallois frédéric, Mr Garnier fabrice en remplacement de Mr Haine jacky, Mr Leherle alain en remplacement de Mr Vattepin.
Mr François sera éligible en 2010 date à laquelle se terminait le mandat de Mr Gallois, Mr Garnier en 2012, Mr Leherle en 2012.
Les élections ayant lieu tous les 2 ans, les prochains renouvelables seront Mrs François, Gringuillard François, Collard Francis, Appert Raullin Jacky
Comme il n’ y a que 3 candidats, le président propose le vote à main levée. Ne relevant aucune opposition celui ci est effectué. Tous sont élus ou cooptés à l’unanimité.
 
ACCUEIL DES NOUVEAUX ACTIONNAIRES
Tout d’abord les départs : Mr Bouchez, Littière, Bertrand denis, Fougerat, Gabriel, Grenier, l’exclusion de Mr Feurte, la demande d’1 année sabbatique pour mr Hagneaux
L’arrivée de Mr Nembrini Antoine, Tronche Nicolas, Guilbert Ludovic, Campinho Joaquim, Maggio Frederic, Dumain Joe, Le Droumaguet Medhi
 
QUESTIONS DIVERSES
Mr Hiole demande dans le but de faire passer son TAN à un chien de 4 mois la possibilité de l’entraîner sur le territoire.
Le président répond qu’il n’ y voit aucun inconvénient dans la mesure ou ceci se fait en présence d’un garde.

La séance est levée à 21h20




BIENVENUE  
  Bienvenue sur le site de l'ACCA (Association Communale de Chasse Agrée) de Courtisols.  
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AU JOUR LE JOUR  
  CHIEN PERDU
La chienne épagneul breton a quittée le domicile de Robert Fosse depuis le 28 janvier
Elle se nomme Caly et est tatouée à l'oreille droite : 2 FNP 285

Voir la photo de Caly : rubrique galerie photo : petit gibier

Toutes les personnes susceptibles d' aider à retrouver Caly doivent prendre contact avec Robert au 03 26 66 62 94 merci de noter son numéro sur votre portable afin de donner l'alerte dès votre observation

CALY est rentrée ce matin 1 février 2014 après 3 jours d'escapade,
 
RAPPEL A ORDRE  
  Ce qui signifie qu’on ne peut pas avancer dans les terres ou sur les chemins avant 9h00, les chiens doivent rester en laisse ou dans les voitures jusqu’à 9h00, seul le déplacement à pied sur les chemins de limite du territoire et les chemins sur lesquels se situent les différents parkings est autorisé.
Le soir, vous devez à 17h30 décharger votre arme, mettre le chien laisse, regagner le chemin le plus proche vous permettant de revenir à votre véhicule ou à votre résidence.

Respect des zones de stationnement

Le parking est obligatoire le matin sur les parkings désignés, indiqués sur le plan que vous avez eu l’an dernier ou cette année pour les nouveaux adhérents ( imprimable sur notre site, ou à demander au président (envoi par mail) pour ceux qui l’auraient perdu), en principe indiqué sur le terrain par des panneaux. Si toutefois vous constatiez l’absence d’un panneau, merci de prévenir Didier Fosse.

Nul ne peut se garer là où il en a envie, le non respect des zones de stationnement est passible d’une amende de 20€. (cf la rubrique amende de votre règlement)

Compte rendu tir
Le retour de ceux-ci est obligatoire aux dates indiquées
L’un (cr tir caille) pour le15 septembre même si l’on n’a pas participé à ces journées.
Le 2eme pour le 18 novembre, concernant la chasse en plaine et les espèces lièvre, perdrix, faisans
Le 3eme pour le 24 février concernent toutes les espèces chassables et nuisibles que vous avez prélevés de l’ouverture générale à la fermeture générales sauf lièvres, perdrix, faisans durant la période de chasse en plaine.

Le non retour des CR de tir entraînera une baisse de 50% des attributions de la saison prochaine, de même que la non participation effective ou représentée au comptage entraînera une attribution nulle pour la prochaine saison.

La vie en collectivité entraîne des règles qui s’imposent à tous, le respect de chacun, et la convivialité. Des erreurs peuvent être commises, notamment pour les nouveaux chasseurs, elles ne sont pas excusables pour les anciens.

La sécurité doit être le maître mot de notre activité, mais aussi la convivialité. Ne laissez pas la place à l’interprétation, elle est souvent mauvaise conseillère, si vous ne savez pas, demandez (par mail de préférence….)


 
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