Extrait du CA du 20 septembre 2012
I)Incidents ouverture
Le président informe le Conseil d’Administration des différents points qui ont motivé le rappel à ordre objet du mail du 19.09.2012.
II) Lièvre blessé
Après étude du dossier, le lièvre objet de la polémique n’est pas le lièvre blessé , par ailleurs la blessure ne pouvait en aucun cas être provoquée par un coup de fusil.
Le président rappelle néanmoins un point de règlement, un lièvre ou une perdrix ne peuvent être déplacé non bagué : fin de la polémique.
III) Nuisible
Le président informe qu’il a reçu l’autorisation de tir des nuisibles, et informe que la pie ne peut pas être détruite par tir mais uniquement au piège.
IV) Battue chevreuil
Les battues chevreuil des 22 et 29 septembre se dérouleront en plaine.
La stratégie pour les battues au nord est mise au point.
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Extrait CA du 12 septembre 2012
I) Forum des associations
Le président dresse un CR de la participation au Forum.
Nous devons y participer.
II) Assurance
Le président informe le CA du passage de notreresponsabilité civile de ALLIANZ à AXA.
Ce changement a été envisagé suite au mauvais suivi et lanon représentativité dans le dossier arnoult ainsi que le défaut d’expertdurant toute la dernière saison ; En même temps, ce changement nous permet
de réaliser une économie d’environ 300€.
Nos assurances RC chasse et RC habitation pour la maison duParc sont désormais chez AXA.
III) Battue grand gibier
Le principe de l’inscription et des lignes aléatoires estretenu.
Pas de séparation invitant, invité
IV) Attribution des bagues lièvres et perdrix
Nous disposons de plus de 200 bagues lièvres et perdrix
L’attribution de 3 bagues par fusil consomment 180 bagues.
Comme voté en assemblée générale des bagues supplémentairesseront attribués pour remerciement participatif
V) Furetage du 15.09
Grierie, Vidammes, route de bussy
VI) Distribution bagues
A l’issue du furetage la distribution des bagues lièvres et
perdrix, le contrôle des permis et assurance, le choix des secteurs seronteffectués par FG et FM.
VII) Mise sous enveloppes des bagues, signature des chèques terre, et mise sous enveloppe.
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Extrait duCA du 26 juillet 2012
Le président donne lecture du CR d’assemblée générale.Celui-ci n’apporte aucun commentaire, il est adopté àl’unanimité.
Constitution du CA
Président : François GRINGUILLARD: relations avec , GIC, DDT, les
assurances, la communication, la coordination globale, la responsabilité du
site internet….
Vice Président :Didier Fosse : responsable du piégeage, des piégeurs, du
matériel, des travaux, de la collecte des plans de tir petit gibier et analyse
Trésorier :Jérôme GRINGUILLARD : assure la comptabilité, les relations avec les banques, le paiementdes différentes indemnités, négociation des tarifs, gestion du tableur terres
Secrétaire : FrédéricMAGGIO : assure le secrétariat
Membres :
Luc APPERT RAULLIN : supplée le trésorier en recette
Jacky APPERT RAULLIN :secrétariat battues, ligne de tir
Arnaud COLLERY : responsableagrainage Ouest
Yves PANNET ; responsableagrainage EST
Francis COLLARD : Responsableprévention des dégâts aux cultures clôtureélectrique : suivi entretien), relation avec les agriculteurs OUEST, travaux
Hervé GOBILLARD : Responsable relation avec les
agriculteurs EST
Bertrand BOHREN : Responsable desaménagements : entretien, suivi des dossiers, travaux
Alain DOMMANGET : Responsable commission action envers les jeunes et
les futurs chasseurs
Mise en place ouverture de la caille :
La caille ouvrira le 26 aout, le conseil opte pour un stationnement en n’importe
quel point du territoire sans déplacement des véhicules durant la ½ journée de
chasse.
Lesinvitations seront possibles, à voir avec Frédéric Gallois pour la distribution.
Forum des associations :
L’ACCA participera au forum des associations.
Jeunes chasseurs :
La commission doit être mise en place dans les meilleurs délais.
Calendrier :
25 aout : visite du territoire proposée aux nouveaux chasseurs de l’ACCA rdv
à 8H30 Parc Massez
Le même jour à 12h30 : remise des documents règlement de chasse annuel, cr tir carte , courrier journée faisans,règle sécurité, etc assurée par Luc Appert.
8 septembre : journée travaux, nettoyage bouchons
vérification des miradors.CONSEIL D’ADMINISTRATION DU : 18 octobre 2010
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1°) Journée Faisans
samedi 6= 6 groupes, 38 participants, 72 faisans tués sur 120 lachés
dimanche 7= 5 groupes, 32 participants, 45 tués sur 64 lachés, chaque participant a été servi de 2 faisans le samedi et un faisan le dimanche. Pas de problème particulier, reconduction possible en 2011.
Les personnes ayant rendus services à l'ACCA ont reçus 2 faisans.
2°) La volière
400 faisans mis en volière pour les différents lachés de la saison 40 seront gardés pour la reproduction.
Elle sera remise en état au printemps prochain.
3°) Agrainage
Plan de disposition des agrainoirs en cours, chaque chasseur sera responsable d’un certain nombre d’agrainoirs. Les gardes, les responsables de secteurs devront signaler aux 2 responsables d’agrainage, les agrainoirs vides, charge à eux de contacter les chasseurs responsables.
4°)Bilan après 2 jours de chasse
Compte tenu du nombre de lièvres trouvés morts sur le territoire, et du rapport des agriculteurs, le CA prend la décision de fermer le lièvre le 7 novembre au lieu du 14 novembre. 1 animal est en cours d’analyse.
5°) Aménagement
2 aménagements vont voir le jour, l’un au Vaux Jayon et l’autre La Vallée Bauchet, implantation prévue mars 2011.
Bertrand chargé de l’approvisionnement poteaux et grillages.
Les 18 chaises de tirs sont prévues prochainement, mise en place a voir lors des journées travaux.
CA décide la construction de 1 cage corvidé (suite discussion avec Yves PANNET et Francis COLLARD, 2 cages seront réalisées).
Un administrateur souhaite que les agriculteurs respectent les aménagements réalisés (dimension et broyage).
6°) Lapin
Dégâts lapins constatés, Grierie, ULM, Carrière Saint Julien, Antenne Voie Romaine, action furetage à prévoir rapidement.
7°) Chevreuils
B.B. propose que les invités aux battues puissent éventuellement tirer un 2éme chevreuil, après discussion, le CA décide de rester aux décisions prises en AG, la question sera examinée lors d’un prochain conseil pour proposition à l’AG.
8°) Limite L’Épine
Suite aux récents incidents sur les limites de l’Épine le Président avait demandé à rencontrer Monsieur le Président de l’Épine le 16 octobre pour mise au point, celui ci a décliné l’invitation.
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Extrait du CA DU 20 AOUT 2009
COMPTE RENDU DE l’ AG :
Le président donne lecture du CR de l’AG du 3 juillet 2009. Le CR est approuvé et signé par 2 administrateurs.
REGLEMENT DE CHASSE :
Le président informe le CA que le tir de la perdrix est ajourné sur l’ensemble du GIC. Il n’ y aura donc pas d’ouverture perdrix cette année.
Le CA propose d’ouvrir la caille dès le 30 août.
Des propositions sont faîtes concernant le pigeon ramier, le sanglier, le lapin. Merci de consulter /
Note complémentaire d’ouverture et de fermeture de la chasse pour la campagne
Nul ne pourra chasser sans avoir réglé son adhésion.
FIELD TRIAL
Le président informe le CA qu’un field trial sur gibier tiré pourrait être organisé l’an prochain avant l’arrachage des betteraves.
LIMITE/
Le président informe le CA qu'il a rencontré avec Claude Frébillot Mr DROUIN concernant les parcelles H 628 et H272. Il donne lecture du courrier adressé en attente de réponse.
Extrait du CA DU 22 AVRIL 2009
COMPTAGE LIEVRES ET PERDRIX
Le président fait le point sur les comptages lièvres et perdrix de printemps, l’évolution sur les 2 dernières années et ce comparativement au GIC
La présence des chevreuils et renards est évoquée, il fait part également que des sangliers se sont invités au comptage de nuit ainsi que des blaireaux….
Denis François présente l’étude qu’il a réalisé sur l’évolution des comptages secteur par secteur. On note la même évolution entre le Nord et le Sud. Le président remercie Denis pour le travail effectué.
Aucune décision n’est prise pour l’instant sur le tir ou non de la perdrix grise
Les attributions chevreuil sont fixées en attente d’accord préfecture : 25
Il faut noter que 4 chasseurs n’ont pas participé au comptage perdrix ou n’ont pas été représentés, un seul était excusé.
Les sanctions prévues au règlement intérieur seront appliquées pour les attributions 2009 voir en 2010 si non tir de la perdrix la prochaine saison.
Il n’y a pas d’observation particulière pour les comptages de lièvres, toutes les personnes concernées pour les comptages 2009 se sont déplacées. Ceux qui n’ont pas compté, sont des chasseurs inscrits pour la première fois à l’effectif en 2008 et qui devront donc compter en 2010.
SANGLIER
Le sanglier est présent partout sur le territoire de l’ACCA ; Une grosse majorité des agrainoirs est détruite sur le secteur NORD jusque et y compris la bande abri située lieu dit : les olivettes.
Ces animaux sont indésirables sur le territoire, malheureusement à ce jour il est impossible de les localiser.
Le CA décide d’une part de retirer les agrainoirs au fur et à mesure de leur destruction et de ne pas les remplacer tant que la situation est inchangée. Cela est fort dommageable pour les populations de perdrix et faisans, principalement faisans qui s’implantaient tout le long du chemin de Poix, d’autre part de demander l’autorisation de tir du sanglier à compter du 1er JUIN.
LAPINS : A surveiller sur les secteurs sensibles Carrière ST julien, LA Brusse, malgré le grillage mis en place par Mr Adnet , la pointe de MARSON
FORMATION
Le président fait part d’une formation possible concernant la venaison en vue de la commercialisation. Le CA considère que pour l’instant, nous ne sommes pas concernés.
Cependant il est possible d’y participer.
AG FDCM et AUVE
Le président relate la réunion de secteur à AUVE, indique les différents prix et cotisations qui seront présentés à l’AG du 25 avril.
Le montant des dégâts grand gibier est également évoqués ainsi que le nombre d’animaux prélevés.
Fête de la chasse millésium à EPERNAY pour mémoire, présentation des trophées
Nouveaux actionnaires : Un actionnaire n’ayant pas présenté sa demande de maintien dans les effectifs est considéré comme démissionnaire, par ailleurs, il n’avait pas participer aux différents comptages ni renvoyé son plan de chasse petit gibier fin de saison
Les effectifs seront maintenus à 60 maximum. Les 3 eme catégorie ne pourront être supérieures à 42% de l’effectif 2008. Les intéressés recevront rapidement un courrier du président.
Limite avec L’Epine
Le président expose le nouveau différent entre l’ACCA et la société de chasse de l’Epine.
Alain et Paul COLLERY ont donné leur droit de chasse à la société de chasse de l’EPINE.
Une négociation doit avoir lieu pour trouver le meilleur compromis possible dans les intérêts de l’ACCA.
Le président rencontrera à cet effet le président de la société de chasse de L’EPINE dans les locaux de la FDCM vendredi 24 avril.
Gardes particuliers
Le renouvellement d’agrément de garde particulier a été présenté en préfecture pour les 4 gardes de l’ACCA. Le président remet à Frédéric GALLOIS son nouvel agrément, les autres agréments ne sont pas encore parvenus.
Volière
Le trésorier demande confirmation que la volière ne sera pas occupée cette année. Il attire l’attention du CA sur le coût pour la remise en état ainsi que le coût des faisans.
Une étude sera présentée pour le prochain CA sur les différents coûts de remise en état et les prix d’achat. Le vice président met en avant la qualité des oiseaux provenant de notre propre élevage en espérant que nous n’aurons pas chaque année la visite des renards.
Déterrage et indemnités
Le trésorier demande d’envisager une indemnité pour l’équipage de déterrage intervenant sur le territoire. Après délibération, le CA proposera à l’AG que les frais de vaccination des 4 chiens de l’équipage soit pris en charge par l’ACCA. Les frais de vétérinaire pour blessure en cours de déterrage sur le territoire seront pris en charge comme le sont actuellement ceux des chiens de battue.
Questions diverses : Denis François fait part de la présence inquiétante d’un 4x4 rouge avec pare buffle sur le terrain
Extrait du CA du 18 juin 2008 :
Affaire en cours: le président fait part de sa convocation chez Mr le DDA concernant l'affaire disciplinaire.
A l'issue de la réunion, il se montre confiant pour une suite favorable à la requête du CA
Les dossiers dégâts lapins sont abordés, De nouveaux problèmes peuvent se poser sur le site du Chateau d'eau.
Faisans et WE faisans : Le président fait part de l'évolution du coût des faisans de 8 sem comme adulte; Le CA se prononce pour l'achat de 300 faisans de 8sem, la remise de faisans adultes provenant de l'élevage à l'ouverture et le WE faisans à 30€ le samedi et 20€ le dimanche si celui ci est reconduit avec repas tiré du sac. cette journée doit rester une journée de convivialité
Calendrier chasse : Le CA étudie le calendrier chasse qui sera proposé à l'Assemblée générale
Assurance garde :A la demande du président, le CA statue sur la prise d'une assurance particulière pour couvrir les gardes dans le cadre de leur mission et charge le président et le trésorier de réaliser cette proposition. 2 pistes sont étudiées Macifilia et assurance proposée par l'AGPM.
Elections : Le CA fait le point des candidatures, les sortants sont tous OK pour reprendre du service
Journée travaux : Une journée travaux est programmée le 6 septembre veille d'ouverture anticipée ainsi que le 18 octobre pour mis en place des agrainoirs
Cotisations et indemnités diverses : Le Ca étudie les cotisations et indemnités diverses pour la saison 2008/2009. Elles feront l'objet d'une proposition à l'Assemblée Générale
Site internet : Le président informe le Conseil d'Administration que désormais l'acca est dotée d'un site internet, il appartiend à chacun d'apporter des critiques constructives pour le faire évoluer.
Extrait du CR du CA du 28 avril 2008
Bilans démissions/admissions : Le CA procède à l'énulmération des démissions et non renouvellement de droit de chasse pour la nouvelle saison; Il procède à la nomination des nouveaux adhérents. Compte tenu des demandes, les arrivées compensent les départs.
Dégâts lapins : Le président donne lecture des différents courriers concernant le Gaec Minon et notamment des couriers explicites envoyés au DDA et du courrier envoyé par le DDA aux différents propriétaires concernés. celui ci rappelle que les propriétaires doivent prévenir le président pour endiguer les dégâts.
Bilan AG FDCM : le président fait le bilan de l'AG de la FDCM et indique notamment les prix des bracelets grand gibier, du timbre grand gibier, des propositions date ouverture, du bilan echinoccocose, fièvre catarrhale ovine
AG ACCA : elle est fixée au 4 juillet 2008 à 20h à la salle du Parc Massez
Concours chiens: Le président informe le CA des concours prochains en Aout avec le POINTER CLUB et en Décembre avec le Pointer club belge, Le pointer club allemand doit organiser l'an prochain la coupe d'europe, avec l'aide du Piointer club français, elle souhaite l'organiser sur les territoires de l'ACCA et du GIC en même temps que le boulaume : besoin 15 000ha.
Mesure disciplinaire : Après avoir reçu l'un de ses membres, l'avoir écouté sur les faits reprochés (dépassement de plan de tir), le CA après délibération statue et prononce l'exclusion de l'adhérent, demande au président de mettre en place la procédure
