REGLEMENT
SAISON 2012/2013 

CALENDRIER : voir annexe

comptage lièvres prévu les 25 et 26 février, 7 et 8 mars, obligatoire pour les nouveaux adhérents ainsi que pour les entrées de 2011 ne l’ayant pas effectué.
 

9 mars : comptage perdrix

prévoir journée furetage en fonction des cultures le mercredi à compter du 1 novembre, une note modificative sera publiée.
 

Toute modification du calendrier décidée par le Conseil d’administration fera l’objet
d’un document modificatif et sera immédiatement applicable, les modifications
seront mises en ligne sur notre site internet
 

De l’ouverture générale au 4 novembre, les déplacements en voiture sont interdits
sur le territoire de chasse, le matin le stationnement est seul autorisé sur
les parkings signalés, le déplacement des véhicules est interdit. Seul les
gardes et les détenteurs de carte de contrôle sont autorisés à se déplacer dans
le cadre de leur mission.
 

L’après midi le parking est libre mais les déplacements en véhicule et des  véhicules est interdit.

Toutefois, à compter du 16 septembre un chasseur ayant atteint son quota de tir journalier pourra déplacer une fois son véhicule et le stationner sur la rive des bois suivants :Pointe de marson,  Golf , Les Epinettes, Labrusse grande et
petite, Ravaux, pour y chasser le lapin et uniquement le lapin.
 

Interdiction d’emprunter les chemins les jours de dégel.
 

INVITATIONS
 

        Tous les invités doivent impérativement être accompagnés du sociétaire invitant.

                2 invitations pour la chasse en plaine
 

Prises au Parc Massez. Les cartes seront distribuées
à l’issue de la battue chevreuil le 22 et le 29 septembre, de la journée
faisans le 13 octobre, de la mise en place des agrainoirs le 27 octobre.
 

Les personnes extérieures à la commune, ne pouvant se déplacer les jours de permanence, sont priées de déléguer une personne pour  venir retirer leur carte. Prix de la carte d’invitation : 30€
 

                Invitations pour la chasse aux chevreuils
 

Prises le jour même au Parc Massez. Prix de la carte d’invitation : 10€-Les invités ne participent pas au partage.
 

Impossibilité d’être invité plus de 4 fois lors des battues aux chevreuils.
 

Invitation aux battues chevreuil ; pour inciter les sociétaires à inviter pour les battues
chevreuil ; Il sera tiré au sort un invité à chaque battue. L’invitant se verra remettre une invitation gratuite pour la battue suivante. Chaque sociétaire ne pourra sortir plus d’une fois au tirage. Les traqueurs peuvent se faire remplacer au poste, le tir est réalisé sur leur quota
 

                Invitations pour la chasse aux lapins
 

Prises une semaine avant au Parc Massez lors des battues. Prix de la carte d’invitation : 8€
 

Tous les invités doivent obligatoirement être accompagnés d’un chasseur adhérent à l’A.C.C.A..
 

En dehors des permanences, les cartes d’invitation pourront être demandées par courrier ( accompagné d’une enveloppe libellée et timbrée pour la réponse) au trésorier, à défaut s’adresser à Frederic Gallois.
 

                Invitation pour la chasse aux nuisibles
 

Limitée à 1 invité par adhérent, par jour de chasse.
Prix de la carte : 8€, pas de participation au partage de la venaison pour
l’invité

________________________________________________________________________________________________
RESERVES (
sous réserve de modification )

Toute chasse est interdite :
 

                Côté Nord : Le trésor, , La fromagerie, Les Ouches St marti
 

                Côté Sud : Terme cochart sauf YE 16,YE17, YE18, L’arbre pannet, Les colibards,
Les Franches terres.

                Chènevières – les routes du village faisant limite à savoir : Au Nord = RN 3 jusqu’au
chemin d’après la gendarmerie, Rue communale et voie de Ste Menehould ;
au  Sud = route départementale.
 

PRELEVEMENTS AUTORISES
 

FAISANS :           - 1 par jour de chasse, par chasseur et par invité uniquement le Dimanche. Chacun devra déterminer un secteur de chasse pour le lâcher de faisan. En cas de changement de secteur, il préviendra le nouveau et l ‘ancien responsable de secteur
La chasse est obligatoire le matin sur le secteur mentionn
 

Appert Raulin Jacky  0326669011                 Vattepin Michel 0326666331                        Pannet Yves  0608256439                            Collard Francis 0632572978                        
Gallois Frédéric   0687126680                        Chauffert Amélie 060862289

Fosse Didier 0326668784                              Haine Jacky 0673199985
 

LIEVRES :          - 3 par actionnaire invité compris pour la saison, 1 par jour de chasse par chasseur et par invité.
 En cas de capture d’un  lièvre supplémentaire par un chien, le rapporter au Président. Seul le 1^er lièvre tué ou capturé, entre dans le contingent.
 

- Obligation de poser un bracelet sur la patte arrière droite du lièvre lors de la capture
 

PERDRIX GRISES :        3 par actionnaire pour la saison, pose d’un bracelet sur la
patte obligatoire.
 

BATTUES CHEVREUIL  - SANGLIER   
 

Eviscération obligatoire sur le lieu de tir de l’animal après pose du bracelet
 

Tout animal abattu lors des battues est propriété de l’A.C.C.A.Le gibier est soumis au partage entre les participants présents ou représentés au moment des honneurs qui seront rendus à l’issue de la dernière traque, la présence à la journée de chasse entraîne la présence obligatoire aux honneurs. Les chasseurs ne désirant pas rester à la découpe profiteront de cet instant privilégié pour indiquer au directeur de battue la personne choisie
pour recevoir leur part dans l’hypothèse ou il serait servi.
 

Les chevreuils sont partagés en 6 parts maximum en fonction de la taille et du tir, chacun recevra de façon aléatoire côtes, gigue, épaule. Les listes des personnes servies est disponibles auprès du président ou du directeur de battues
 

CHEVREUILS : Uniquement en battue – Chef de ligne et adjoints réunion à 8h00 au Parc Massez
 

   Dates (voir calendrier) - Inscription de 8h à 8h30 au Parc Massez, rond à 8h45,
Carabines autorisées en battues _ Respect des consignes énoncées par le Directeur de battue avant la chass
 

  1 chevreuil par dimanche avec limitation à 3  pour la saison, l’invité tire sur le quota de l’invitant, au-delà traque ou tir du renar
Traque obligatoire pour les tueurs, traque lors de la journée suivante quand le prélèvement a lieu lors des 2 dernières traques de la journée, les pétards sont interdits dans la traque   
Invitation gratuite pour l’invité tuant un renard en battue. Le tir du renard est une obligation pour le sociétaire.      
Les traqueurs mineurs devront se faire inscrire auprès du garde et être accompagné
d’un majeur civilement responsable, signataire de la feuille d’enregistrement des mineurs
           

SANGLIERS : Le sanglier peut être tiré en chasse individuelle et/ou en battue. Dans un cas comme dans l’autre, il reste la propriété de l’ACCA. En chasse individuelle, le tueur restera à côté de l’animal sans le déplacer, préviendra le président (0326725106) ou à défaut
( 0610304562)..Après mise en place du dispositif de marquage, le tueur fera sienne l’éviscération, le transport de l’animal jusqu’au lieu de partage, le partage ainsi que l’appel et ou la distribution des servis.   L’animal tué dans ces conditions sera partagé entre les membres de l’ACCA. Une liste de partage sera dressée à cet effet.
 

En cas de remise de sangliers, le chasseur préviendra le président qui seul dictera la conduite à tenir. Une telle battue ne pourra avoir lieu que sous la direction du président, du vice président ou de Frédéric GALLOIS. Les chasseurs seront prévenus par 7 responsables désignés. Le tir du chevreuil sera  autorisé lors de ces battues. Les invitations seront possibles au prix de 10€ et seront incluses dans le cadre des invitations aux battues chevreuil.

PIGEONS :                         Interdiction absolue de tirer sur les pigeons voyageur ou de pied
 

LAPINS :                             chasse individuelle aux lapins autorisée tous les samedi à compter du 17 Novembre SAUF veille de battues chevreuil
 

A compter du 3 décembre, tout mode chasse autorisé tous les jours dans les bois suivants :Ravaux ; Pointe de Marson. Labrusse grande et peti
 

Tir du faisan  autorisé que le Dimanche

 Tout lapin tué les jours de battue nuisibles appartiennent à l’ACCA et est mis au
partage entre les participants présents ou représentés au moment du partage. Le
partage sera effectué en priorité aux propriétaires de furets, aux non servis des battues précédentes et présents ce jour là, puis entre entre les autres chasseurs. L ’ACCA se réserve le droit de distribuer des lapins à des non chasseurs pour services rendus.

Le tir de régulation des petits corbeaux aura lieu à partir du  1^er mai ; Rdv Parc Massez 8h

_______________________________________________________________________________________
         

3 septembre	Matin : visite territoire 8h30 , journée travaux , paiement action à 12h
10septembre/17septembre	Destruction nuisible lapins : bourses et furets ou sangliers
4/11/18 septembre	Chasse caille uniquement Stationnement obligatoire toute la journée sur les parkings, pas de déplacement de véhicule. Invitation possible au prix de 10€
24 septembre	Journée travaux RdV Parc Massez 8h30
25 septembre	Battues chevreuils   Remise CR tir caille     distribution bagues à l’issue de la journée ,                           paiement chèque caution, 100€
1 octobre	Journée spéciale faisans, chasse individuelle interdite
02 octobre	Battue chevreuils en plaine
9 octobre	Ouverture EN PLAINE toutes espèces
15 octobre	Aménagements rdv 8h30
16 octobre	Carte invitation (possibilité de la prendre le 23 octobre ou le 6 novembre) Chasse plaine
22 octobre	Mise en place agrainoir rdv 8h30
23 octobre	Carte invitation Chasse plaine
29 octobre	Journée spéciale St Hubert, chasse individuelle interdite
30 octobre	Chasse plaine
1 novembre	Battue nuisibles
6 novembre	Chasse plaine dernière possibilité de prendre la 2eme carte invité
11 novembre	Battue nuisibles
13 novembre	Chasse plaine FERMETURE LIEVRES , PERDRIX                                                     FERMETURE DE LA PLAINE
20 NOVEMBRE	REMISE PLAN DE TIR PLAINE DERNIER DELAIS
20 novembre	Battue chevreuils
27 novembre	Chasse individuelles lapins
4 décembre	Battue aux chevreuils
10 /11 décembre	Chasse individuelles lapins
18 décembre	Battue chevreuils
19 décembre au 2 janvier 2012	Chasse individuelles lapins dans tous les bois
15 janvier	Battue chevreuils
29 janvier	Battue chevreuils
20/21 Février	Comptage lièvre
26 février	Fermeture générale battue nuisible , repas                 dernier délais remise bilan annuel
1/2 mars	Comptage lièvres
4 mars	Comptage perdrix

Plus de 4 en lignes fusil et accompagnateur compris	55 €
Déplacement d’un véhicule sur le territoire	55 €
Abattage d’un 2eme lièvre	55 € + le prix d’un lièvre de reproduction
Abattage d’une 3eme perdrix	55 € +le prix d’un couple de reproduction
Abattage d’un pigeon voyageur	55 € + le prix d’un pigeon voyageur
Chasse individuelle le jour des battues ou chasse en dehors des jours prévus	70 €
Invité non accompagné ou défaut de carte ou non présentation de la carte d’adhérent	30 €
Chasse sur les réserves	55€, récidive exclusion
Rattente	40 €
Non respect des consignes en battues	45 à 305 € selon la gravité
Déplacement fusil chargé ou fermé ou culasse fermée ou non neutralisée	23 €
Non respect des zones de stationnement	20 €